Mentions légales

EDITION DU SITE INTERNET

Le site Le Désigraphe (ci-après "le Site"), accessible à l’adresse www.desigraphe.com est édité par Marjolaine Gonet (ci-après "l'Editeur"), dont le domicile est situé 6 Rue du Finistère, 14000 Caen, France (+33 766358766, hello@desigraphe.com).

Le Désigraphe - Marjolaine Gonet est enregistrée auprès de la Chambre des Métiers et de l'Artisanat: 803081249

REDACTION DU SITE INTERNET

Directeur de la publication : Marjolaine Gonet

Contact : +33 7 66 35 87 66 ; hello@desigraphe.com

 

REDACTION DES MENTIONS LEGALES

Dénomination sociale : Captain Contrat

Adresse siège social : 12 rue saint-fiacre, 75002 Paris

Site internet : www.captaincontrat.com

 

HEBERGEUR DU SITE INTERNET

Le site Le Désigraphe est hébergé par WIX, SA au capital de 6 335 000 euros, dont le siège social est situé 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158, joignable par le moyen suivant : +1 415-639-9034.

 

RESPECT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l'Editeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l'accord préalable et écrit de l'Editeur, sont strictement interdites. Le fait pour l'Editeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Seule l'utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d'atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.

La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l'autorisation préalable de l'Editeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.

 

LIENS HYPERTEXTES

Le Site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d'autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l'Editeur. L'Editeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.

La création de liens hypertexte vers le Site ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable de l'Editeur.

LE TRAITEMENT DES INFORMATIONS PERSONELLES

Les informations recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par Marjolaine Gonet - hello@desigraphe.com pour des fins de contact et de mise en relation directe. La base légale du traitement est [base légale du traitement].

Les données collectées seront communiquées aux seuls destinataires suivants : Marjolaine Gonet - hello@desigraphe.com.

Les données sont conservées pendant 2 ans.

Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données.

Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits.

Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter : Marjolaine Gonet - hello@desigraphe.com

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.